Un tribunal américain à donné raison à Faiveley Transport dans son litige avec Wabtec.

 

Le 22 août 2008, le tribunal fédéral de première instance de New York a rendu une décision provisoire statuant que Faiveley Transport était le propriétaire de secrets industriels sous-jacents à la conception du bloc de cylindres de freins à friction (BFC TBU). Dans une autre décision provisoire, le tribunal a considéré que Wabtec avait fait une utilisation illicite de la propriété intellectuelle de Faiveley Transport en vue de développer et de commercialiser des produits BFC TBU concurrents.

 

Wabtec s’est vu ordonné par le tribunal de s’abstenir de répondre à des offres ou de conclure tout contrat de fabrication, fourniture ou vente de freins BFC TBUs ou de composants, jusqu’à ce qu’une décision définitive soit rendue par une commission d’arbitrage en Suède. Faiveley Transport continuera à réclamer, lors de cette procédure d’arbitrage, le paiement de dommages et intérêts pour le détournement par Wabtec de la propriété intellectuelle des freins BFC TBU, ainsi que de deux autres concepts de produits de freinage uniques à Faiveley Transport (actionneurs PB et PBA).

 

« Au fil des ans, Faiveley Transport a énormément investi dans le développement de produits de freinage innovants. Nous sommes heureux que le Tribunal ait reconnu les droits de Faiveley Transport sur ces composants uniques de freinage et nous nous réjouissons de pouvoir continuer à satisfaire aux besoins de nos clients en leur proposant des systèmes à la pointe du secteur », a déclaré Robert Joyeux, le président Directeur-General de Faiveley Transport.

 

Faiveley Transport vend des freins BFC TBU depuis les années 70, notamment à certaines des plus importantes entreprises de transports publics au monde, telles que la SNCF (France), Deutsche Bahn (Allemagne), RENFE (Espagne), ÖBB (Autriche), Queensland Rail (Australie), Metro Santiago (Chili), NYCT (USA), etc.